Conseil Municipal du 04 octobre 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-209APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-210CONCOURS D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE : CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-211RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE - EXERCICE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2004-212CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2004-213SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PHOTO-CLUB CALADOIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-214STADE BOULISTE COUVERT DELAY-TERMOZ ET GUYET : CONVENTION DE GESTION AVEC L'UNION BOULISTE CALADOISE. - Délibération - (sans annexe)
2004-215REVISION ANNUELLE DES LOYERS DE LOGEMENTS ET GARAGES COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
2004-216REVISION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES AU 1ER JANVIER 2005. - Délibération - (sans annexe)
2004-217IMMEUBLE « LA COUPE D'OR, 526 ET 528 RUE NATIONALE/CONVENTION VILLE /REGIE BERTHAUD/PARTICIPATION VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2004-218DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE FRAIS SUR TAXES D'URBANISME. - Délibération - (sans annexe)
2004-219REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS. - Délibération - (sans annexe)
2004-220MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-221RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L'INFORMATICIEN CONTRACTUEL POUR LA CELLULE INFORMATIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2004-222INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : DECISION DU MAIRE PORTANT SUR LA SOUSCRIPTION D'UN AVENANT AU PRET DE 2 500 000 € A LA CAISSE D'EPARGNE DU 12 DECEMBRE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2004-223INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : TITRES-RESTAURANT : SIGNATURE DU CONTRAT DE SERVICES AVEC LA SOCIETE NATEXIS INTERTITRES (CHEQUE DE TABLE). - Délibération - (sans annexe)
2004-224INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : APPARTEMENT 12 RUE PAUL BERT, 2EME ETAGE : CONVENTION D'OCCUPATION DE LOGEMENT A TITRE PRECAIRE AVEC M. ET MME FAURE MICHEL. - Délibération - (sans annexe)
2004-225INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : BUREAUX 114 RUE DE BELLEVILLE : CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX AVEC L'ASSOCIATION SERVICE DE SOINS A DOMICILE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT, M. PREVOT. - Délibération - (sans annexe)